La réglementation RT2012 s’applique à ce jour en France pour les bâtiments neufs. Cela implique que tout bâtiment neuf vérifie des contraintes au niveau de : La réglementation RT2012 s’applique à ce jour en France pour les bâtiments neufs. Cela implique que tout bâtiment neuf vérifie des contraintes au niveau de :
Pour vérifier que ces contraintes soient respectées on réalise un calcul RT2012. La première partie du calcul, dite "Bbio" pour besoin bioclimatique, doit être faite avant le dépôt du Permis de Construire, et déposé avec la demande de PC
La réglementation thermique dite "de l'existant" s'applique à tout les bâtiments depuis le 1er Novembre 2007. Lorsque des équipements, installations, ouvrages tels que les chaudières, les fenêtres, les isolations, les radiateurs, les ballons de production d’eau chaude, etc. seront installés ou remplacés, ils devront respecter des exigences de performance, qui sont fixés par un arrêté. On parle de "RT 2005 de l'existant éléments par éléments" puisqu'il n'y a pas d'exigences globale mais une exigence au cas par cas pour chaque élément remplacé.
Un exemple concret : la résistance thermique d'un mur doit etre au moins égale à 2.3 m².K/W après rénovation.